Conformément à la Loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent.
Déclaration CNIL n°: ------- (en cours)
Responsable : M ARNAUD Sébastien (PDG)
Directeur de publication : M ARNAUD Sébastien
La société SAS Syclus Environnement gère le site http://www.syclus.fr.
Siège social :
- Adresse : 18 chemin des Violettes 31240 L'UNION
- Statut juridique : SAS au capital de 430 000 €
- R.C. N°491 820 239
- Naf : 741J
- SIRET: 491 820 239 000 11
- Téléphone : 05 62 89 34 20
- Télécopie : 05 34 27 11 93
- E-mail : s.arnaud@syclus.fr
http://www.syclus.fr est hébergé par la société CAPLASER dont l'adresse est :
CAPLASER SA, Le Causse, BP 153, 81103 CASTRES Cedex - France
Téléphone: 05 63 74 61 61
Télécopie: 05 63 74 61 57
E-mail : caplaser@caplaser.fr
http://www.syclus.fr - est une réalisation de la société CAPLASER.
Copyright et droits de reproduction :
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société SAS Syclus Environnement est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des bases de données figurant sur le site Internet http://www.syclus.fr par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société SAS Syclus Environnement est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Ces bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Le site http://www.syclus.fr est la propriété de la société SAS Syclus Environnement.
Les textes et les images figurants sur le site http://www.syclus.fr sont protégés par le droit d'auteur.
Toute reproduction totale ou partielle de ces textes et de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n'est pas autorisée sans l'autorisation expresse de la société SAS Syclus Environnement au sens de l'article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs du site Internet ne peuvent communiquer aucun code d'accès ni mot de passe qui leur seraient attribués ou validés par la société SAS Syclus Environnement dans le cadre de l'utilisation du site.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un lien en direction du site http://www.syclus.fr ou des sites miroirs ou satellites pointant sur http://www.syclus.fr- sans l'autorisation expresse et préalable de la société SAS Syclus Environnement.
Pour toute question ou commentaire, merci de nous écrire à SAS Syclus Environnement 18 Ch des Violettes 31240 L’Union.
|